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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA
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ACCESSOIRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESSOIRES
PECCA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3045605
Date de dépôt :
02/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017
ACCESSOIRES de PECCA

Présentation de la marque ACCESSOIRES

Déposée le 2 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCESSOIRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECCA domicilié(e) 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS Cedex (dossier no 2343637) - 92622 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 364 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2343637) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 21 25

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ACCESSOIRES est expirée depuis le 12 juin 2017.

PECCA a également déposé les autres marques suivantes : pecca maison , pecca , PECCA , pecca accessoires , LA SEMAINE DES PETITES FOLIES , pecca lingerie , Pecca women


PECCA Société par actions simplifiée - 16/18 Route Ouest du Môle no 1,92622 GENNEVILLIERS Cedex (dossier no 2343637) - 92622 - France - SIREN 421364118


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2343637) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329595 - Publication au BOPI 2001-08-30

Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364437 - Publication au BOPI 2003-01-28

Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404522 - Publication au BOPI 2004-12-22

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2007 n°2343637 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : cendriers pour fumeur, étuis à cigarettes, fume-cigarettes ; boîtes en matériaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations de cuir, ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), bijoux, sacs, accessoires pour cheveux, cadres ; boîte, caisses, cintres, écrins, échelles, figurines, mobiles, patères, plateaux, porte-parapluies, porte-revue, présentoirs, rayonnages : en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.